Comptes-rendus du Conseil d'arrondissement

  • 20 Juin 2023

    Aucune question posée en pré-conseil par les associations. L’ordre du jour de ce conseil comportait de nombreuses délibérations : gestion des demandes de logements sociaux, création de logements-ateliers d’artistes, nouvelle dénomination liée à la mémoire, approbation du nouveau plan vélo triennal 2024/2026…    Puis, un ensemble de délibérations relatives à l’attribution de subventions notamment en faveur d’associations agissant dans le domaine de la culture, du sport, des affaires scolaires, de l’alimentation durable, de l’animation locale, des jardins-relais. Enfin 4 vœux ont été proposés au débat.

     

  • 23 Mai 2023

    Aucune question n’a été posée en pré-conseil par les associations du 10ème. Après un hommage rendu à Tony Dreyfus, ancien député et maire de l’arrondissement, suite à son décès à la fin avril 2023, un grand nombre de délibérations ont été soumises au débat : le bilan de la concertation et l’arrêt du PLU bioclimatique, la création de nouveaux logements sociaux, une convention avec Eau de Paris pour l’installation de nouvelles fontaines à eau, l’adoption d’une convention avec la Région IDF pour la création de pistes cyclables, l’adoption d’un système de cotation pour l’attribution de places en crèches, une dénomination complémentaire du jardin Villemin.    Puis, un ensemble de délibérations relatives à l’attribution de subventions notamment en faveur d’associations agissant dans le domaine de la culture, du sport et de la mémoire. Enfin 8 vœux ont été proposés au débat.

  • 07 Mars 2023

    Trois questions ont été posées en pré-conseil :  l’une concernait le problème du projet de réforme des retraites ; une autre concernait le quartier Sainte Marthe et la dernière portait sur le « contrat d’engagement » demandé aux associations.  L’ordre du jour de ce conseil comportait de nombreuses délibérations : créations de nouveaux logements sociaux, convention en vue de la création d’une liaison souterraine entre les gares, convention pour la création d’une nouvelle issue de secours pour la nouvelle piscine Château Landon, adoption du 4ème contrat Jeunesse.  Puis, un ensemble de délibérations relatives à l’attribution de subventions notamment en faveur d’associations agissant dans le domaine de la culture et de la petite enfance. Enfin 9 vœux ont été proposés au débat.

  • 29 Novembre 2022

    Aucune question des associations en pré-conseil.  L’ordre du jour de ce conseil comportait en particulier un débat sur la politique du logement et des délibérations relatives à la création de nouveaux logements sociaux, à l’adoption d’une convention d’occupation des locaux de l’ex-maternelle Paradis, à l’extension des pistes cyclables et à l’implantation de nouvelles caméras de vidéoprotection dans l’arrondissement. Puis un ensemble de délibérations relatives à l’attribution de subventions notamment en faveur de la Caisse des écoles et d’associations agissant dans le domaine de la culture et des activités sportives. Enfin un seul vœu a été proposé au débat.

  • 03 Novembre 2022

    Aucune question des associations en pré-conseil.  L’ordre du jour de ce conseil comportait en particulier une communication sur le logement social et des délibérations relatives à la lutte contre l’habitat insalubre, à l’adoption du schéma parisien Séniors, à l’actualisation de la charte du budget participatif et à des dispositions solidaires en matière de stationnement. Puis un ensemble de délibérations relatives à l’attribution de subventions notamment en faveur d’associations agissant dans le domaine de la culture, des activités sportives et de la politique de la ville. Enfin 3 vœux ont été proposés au débat.

  • 27 Septembre 2022

    Aucune question des associations en pré-conseil.  L’ordre du jour de ce conseil comportait en particulier des délibérations relatives au logement social, au partage de l’espace public et à la stratégie Paris Piétons. Puis, un ensemble de délibérations relatives à l’attribution de subventions notamment en faveur d’associations agissant dans le domaine de la culture, des activités sportives, des affaires scolaires et de la Petite Enfance. Enfin 6 vœux ont été proposés au débat.

  • 22 Juin 2022

    Une question a été posée en pré-conseil concernant le devenir de 2 immeubles de l’arrondissement.  Parmi les délibérations à l’ordre du jour, ont été notamment débattues la création de logements sociaux, la dénomination de 3 ouvrages du canal St martin, la reprise des études relatives au réaménagement de la station La Chapelle, la définition de la zone de développement du réseau de chaleur urbain, l’attribution de la délégation pour la gestion des 4 centres d’animation. Puis un ensemble de délibérations relatives à l’attribution de subventions notamment en faveur d’associations agissant dans le domaine de la culture et du sport. Enfin un vœu a été proposé au débat.

  • 17 Mai 2022

    Aucune question n’a été posée en pré-conseil. Parmi les délibérations à l’ordre du jour, ont été débattus le cadrage de la révision du Plan Climat de Paris, la création de logements sociaux, la création d’un Pass 2RM et l’approbation du Plan Alimentation durable 2022/2027. Puis ont été soumis au vote un ensemble de délibérations relatives à l’attribution de subventions notamment en faveur d’associations agissant dans le domaine de l’accompagnement des usagers de drogues, des affaires scolaires, de la culture et de la Mémoire. Enfin 2 vœux ont été proposés au débat.

     

  • 07 Mars 2022

    Aucune question des associations en pré-conseil. La séance a commencé par une discussion préliminaire suite à l’intervention russe en Ukraine.  L’ordre du jour de ce conseil comportait en particulier des délibérations relatives à la mémoire et aux affaires culturelles.  Puis, un ensemble de délibérations relatives à l’attribution de subventions notamment en faveur d’associations agissant dans le domaine de la politique de la ville, de la solidarité, de la lutte contre les exclusions et des activités sportives... Enfin 7 vœux ont été proposés au débat.

  • 25 Janvier 2022

    Deux questions ont été posées en pré-conseil : l’une concernait la concrétisation de l’acquisition des locaux d’activités dans le quartier Ste Marthe ; l’autre abordait les décisions de modifications des périmètres des écoles du 10ème. Parmi les délibérations à l’ordre du jour, ont été débattues la modification de la sectorisation des périmètres des écoles de l’arrondissement et l’adoption de la nouvelle convention d’occupation du café-restaurant Fluctuat Nec Mergitur situé sur la place de la République. Puis un ensemble de délibérations relatives à l’attribution de subventions notamment en faveur d’associations agissant dans le domaine de la Politique de la ville et de la petite enfance et de la famille. Enfin 3 vœux ont été proposés au débat.

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