Comptes-rendus du Conseil d'arrondissement

  • 06 Novembre 2017

    Aucune question des associations en pré-conseil. A l’ordre du jour, plusieurs délibérations importantes : le nouveau Plan Climat Air Energie, la création d’un jardin partagé au 4/6 rue Louis Blanc, la modification du règlement local de publicité, la convention de location au profit de la RIVP pour l’immeuble du 6 rue Demarquay, l’aide financière en faveur de la nouvelle halle alimentaire de la rue Bichat… Ensuite a été adoptée l’attribution de subventions en faveur d’associations agissant en particulier dans le domaine de la Petite enfance et de la politique de la ville.  Enfin 3 vœux ont été soumis au débat, dont l’un consacré au réaménagement de la station La Chapelle...

     

  • 18 Octobre 2017

    Il s’agissait d’une séance exceptionnelle du Conseil d’arrondissement convoquée pour élire un nouveau maire, en raison de la démission de Rémi Féraud liée à son élection au Sénat en septembre dernier. Cette séance a fait l’objet de 2 votes à bulletins secrets, l’un pour l’élection de la future maire et l’autre pour l’adoption de la répartition des délégations.

  • 18 Septembre 2017

    La séance du Conseil d’arrondissement a commencé par une question en pré-conseil concernant le projet d’Agora du faubourg au sein de l’ex hôpital St Lazare. Après la nomination d’un nouvel adjoint au maire, plusieurs délibérations ont été soumises au débat : une nouvelle opération d’amélioration de la performance énergétique dans les écoles, l’approbation du bilan de la mission Vital Quartier 2 confiée à la SEMAEST, la convention avec le syndicat mixte Autolib’ et Vélib’ Métropole, l’extension des zones 30, une convention d’accueil des enfants du personnel de l’hôpital Lariboisière dans les centres de loisirs de la ville, le contrat d’objectif avec la Caisse des écoles pour l’amélioration de la qualité de la restauration scolaire…  ainsi qu’un ensemble d’attribution de subventions en faveur d’associations agissant dans le domaine de la culture, de la Petite enfance et de la politique de la ville. Enfin 3 vœux ont été mis en débat.

     

  • 22 Juin 2017

    La séance du Conseil d’arrondissement a commencé par une question en pré-conseil concernant la mise en œuvre d’un périmètre de préemption des baux commerciaux dans le quartier La Chapelle.  Parmi les délibérations soumises au débat : la nouvelle réglementation concernant les meublés touristiques, la délégation de service public pour la gestion des centres Paris Anim’, ainsi qu’un ensemble d’attribution de subventions en faveur de la Caisse des écoles et d’associations agissant dans le domaine de la Petite enfance, de la politique de la ville, des sports…

  • 22 Mai 2017

    La séance du Conseil d’arrondissement avait un ordre du jour limité et ne comportait aucune question en pré-conseil et aucun vœu présenté par les groupes politiques du Conseil d’arrondissement.  Les délibérations soumises au débat concernaient essentiellement l’attribution de subventions en faveur d’associations agissant en particulier dans le domaine de la Petite enfance, de la politique de la ville, du logement et des espaces verts. Enfin une information a été donnée au conseil concernant la création d’une maison de santé au 8 rue St Quentin.

  • 27 Avril 2017

    La séance du Conseil d’arrondissement a commencé par 3 questions en pré-conseil : la mise en œuvre du projet de halle alimentaire, l’installation d’escaliers mécaniques à la station Goncourt et le suivi de la mise en place du contrat de prévention et de sécurité.  Les délibérations soumises au débat concernaient essentiellement l’attribution de subventions en faveur d’associations agissant en particulier dans le domaine de la Petite enfance, de la politique de la ville, du logement et des temps périscolaires.

  • 13 Mars 2017

    La  séance du Conseil d’arrondissement a commencé par 3  questions en pré-conseil : la concertation sur le réaménagement du canal Saint Martin, les fermetures de bureaux de poste dans le 10e et la reprise des trafics rue Chaudron.  Parmi les délibérations en débat : la concession pour la gestion des panneaux publicitaires,  la mise en place de 2 nouveaux cycles de travail pour les personnels de la propreté, la nouvelle charte de téléphonie mobile, la restructuration du 44 rue Château Landon… Ensuite a été adoptée l’attribution de subventions en faveur d’associations agissant en particulier dans le domaine de la Petite enfance et de la politique de la ville.  Enfin 6 vœux ont été soumis au débat.

  • 16 Janvier 2017

    L’ordre du jour de la première séance du Conseil d’arrondissement de l’année 2017 était léger. Une seule  question a été évoquée en pré-conseil : la lutte contre les nuisances au bord du canal Saint Martin.  Puis un nombre limité de délibérations a été adopté, dont celle concernant les nouvelles modalités de contrôle du stationnement en surface et celle relative au renouvellement de la convention avec les avocats du Barreau de Paris. Ensuite a été adoptée l’attribution de subventions en faveur d’associations agissant en particulier dans le domaine de la Petite enfance et en faveur de l’accorderie du Grand Belleville. Enfin 5 vœux ont été soumis au débat.

  • 28 Novembre 2016

    Avant la séance du Conseil d’arrondissement, deux questions ont été évoquées en pré-conseil : le nouveau système d’inscription dans les centres de loisirs et la demande de débat public sur l’accord CETA signé récemment avec le Canada.  Puis un nombre limité de délibérations a été adopté, dont un ensemble de délibérations concernant la création de logements sociaux et la mise à disposition de crédits dans chacun des arrondissements pour acquérir des matériels de propreté. Ensuite a été adoptée l’attribution de subventions en faveur d’associations agissant en particulier dans le domaine de la Politique de  la ville et de la Petite enfance. Enfin 3 vœux ont été soumis au débat.

  • 19 Octobre 2016

    Avant la séance du Conseil d’arrondissement, aucune question des associations ou Conseils de quartier n’est proposée en pré-conseil.  Plusieurs délibérations importantes sont soumises au vote : l’aménagement de l’ex-caserne Château Landon, le projet de promenade urbaine sous la ligne 2 entre Barbès et Stalingrad, la halle alimentaire de la rue Bichat, la poursuite du contrat de performance énergétique dans les écoles, des projets de logements sociaux… Ensuite ont été adoptées des subventions en particulier pour des associations agissant dans le cadre de la politique de la ville, de la petite enfance et de la culture. Enfin  5 vœux ont été soumis à la discussion. 

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