Comptes-rendus du Conseil d'arrondissement

  • 22 Mai 2017

    La séance du Conseil d’arrondissement avait un ordre du jour limité et ne comportait aucune question en pré-conseil et aucun vœu présenté par les groupes politiques du Conseil d’arrondissement.  Les délibérations soumises au débat concernaient essentiellement l’attribution de subventions en faveur d’associations agissant en particulier dans le domaine de la Petite enfance, de la politique de la ville, du logement et des espaces verts. Enfin une information a été donnée au conseil concernant la création d’une maison de santé au 8 rue St Quentin.

  • 27 Avril 2017

    La séance du Conseil d’arrondissement a commencé par 3 questions en pré-conseil : la mise en œuvre du projet de halle alimentaire, l’installation d’escaliers mécaniques à la station Goncourt et le suivi de la mise en place du contrat de prévention et de sécurité.  Les délibérations soumises au débat concernaient essentiellement l’attribution de subventions en faveur d’associations agissant en particulier dans le domaine de la Petite enfance, de la politique de la ville, du logement et des temps périscolaires.

  • 13 Mars 2017

    La  séance du Conseil d’arrondissement a commencé par 3  questions en pré-conseil : la concertation sur le réaménagement du canal Saint Martin, les fermetures de bureaux de poste dans le 10e et la reprise des trafics rue Chaudron.  Parmi les délibérations en débat : la concession pour la gestion des panneaux publicitaires,  la mise en place de 2 nouveaux cycles de travail pour les personnels de la propreté, la nouvelle charte de téléphonie mobile, la restructuration du 44 rue Château Landon… Ensuite a été adoptée l’attribution de subventions en faveur d’associations agissant en particulier dans le domaine de la Petite enfance et de la politique de la ville.  Enfin 6 vœux ont été soumis au débat.

  • 16 Janvier 2017

    L’ordre du jour de la première séance du Conseil d’arrondissement de l’année 2017 était léger. Une seule  question a été évoquée en pré-conseil : la lutte contre les nuisances au bord du canal Saint Martin.  Puis un nombre limité de délibérations a été adopté, dont celle concernant les nouvelles modalités de contrôle du stationnement en surface et celle relative au renouvellement de la convention avec les avocats du Barreau de Paris. Ensuite a été adoptée l’attribution de subventions en faveur d’associations agissant en particulier dans le domaine de la Petite enfance et en faveur de l’accorderie du Grand Belleville. Enfin 5 vœux ont été soumis au débat.

  • 28 Novembre 2016

    Avant la séance du Conseil d’arrondissement, deux questions ont été évoquées en pré-conseil : le nouveau système d’inscription dans les centres de loisirs et la demande de débat public sur l’accord CETA signé récemment avec le Canada.  Puis un nombre limité de délibérations a été adopté, dont un ensemble de délibérations concernant la création de logements sociaux et la mise à disposition de crédits dans chacun des arrondissements pour acquérir des matériels de propreté. Ensuite a été adoptée l’attribution de subventions en faveur d’associations agissant en particulier dans le domaine de la Politique de  la ville et de la Petite enfance. Enfin 3 vœux ont été soumis au débat.

  • 19 Octobre 2016

    Avant la séance du Conseil d’arrondissement, aucune question des associations ou Conseils de quartier n’est proposée en pré-conseil.  Plusieurs délibérations importantes sont soumises au vote : l’aménagement de l’ex-caserne Château Landon, le projet de promenade urbaine sous la ligne 2 entre Barbès et Stalingrad, la halle alimentaire de la rue Bichat, la poursuite du contrat de performance énergétique dans les écoles, des projets de logements sociaux… Ensuite ont été adoptées des subventions en particulier pour des associations agissant dans le cadre de la politique de la ville, de la petite enfance et de la culture. Enfin  5 vœux ont été soumis à la discussion. 

  • 12 Septembre 2016

    Aucune question n’est évoquée en pré-conseil  par les associations ou les conseils de quartier. Parmi les délibérations soumises au débat : le compte rendu de l’exercice 2015 de la SEMAEST, une information sur l’association Gaia en charge de la gestion de la salle de consommation, ainsi qu’un ensemble de subventions en faveur d’associations agissant dans le domaine de la Petite enfance, des affaires scolaires, de la Politique de  la ville et espaces verts. Enfin 3 vœux ont été soumis à la discussion.

     

  • 20 Juin 2016

    Aucune question n’a été évoquée en pré-conseil par les associations, mais l’ordre du jour comportait plusieurs délibérations importantes : l’approbation de la modification du PLU, la cession du 11 rue Léon Jouhaux pour permettre la création d’un musée d’art contemporain à la Bourse, le lancement d’opérations de logements sociaux,  ainsi qu’un ensemble de subventions en faveur d’associations agissant dans le domaine de la Petite enfance, de la Politique de  la ville, des affaires scolaires et de la culture. Enfin 5 vœux ont été soumis au débat.

  • 30 Mai 2016

    Avant la séance du Conseil d’arrondissement, trois questions ont été évoquées en pré-conseil : la création d’un jardin partagé au 4/6 rue Louis Blanc, la situation des exilés et les projets de restructuration de la Poste dans le 10e.  Puis un nombre limité de délibérations a été adopté, dont  le renouvellement de la délégation de service public pour les centres d’animation et les nouvelles modalités d’encadrement des cours de musique, ainsi qu’un ensemble de subventions en faveur d’associations agissant dans le domaine de la Petite enfance, de la Politique de  la ville et du sport. Enfin 5 vœux ont été soumis au débat.

  • 02 Mai 2016

    Avant la séance du Conseil d’arrondissement, aucune question des associations ou Conseils de quartier n’est proposée en pré-conseil.  Parmi les délibérations soumises au vote, notons tout particulièrement celles concernant l’exercice du droit de préemption renforcé en vue de créer des logements sociaux, la concession de l’espace public en faveur des services de véhicules partagés, le renouvellement et la gestion des kiosques de presse, la restauration de la mairie. Ensuite ont été adoptées des subventions en particulier pour des associations agissant dans le cadre de la politique de la ville, de la petite enfance et de la culture. Enfin  7 vœux ont été soumis à la discussion. 

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