Comptes-rendus du Conseil d'arrondissement

  • 13 Septembre 2018

    Aucune question posée en pré-conseil par les associations ou les conseils de quartiers.  Parmi les points à l’ordre du jour, une délibération concernait le développement du service des véhicules partagés, trois autres relatives à la création de logements sociaux et une autre concernait l’indemnisation des kiosquiers pendant les travaux d’installation des nouveaux kiosques. Puis, a été soumis au vote un ensemble d’attribution de subventions en faveur d’associations agissant dans le domaine de la Petite enfance, de la politique de la ville et du sport, ainsi qu’au soutien aux initiatives liées au réemploi et à l’économie circulaire. Enfin 2 vœux ont été mis en débat.

  • 18 Juin 2018

    La séance du Conseil d’arrondissement a commencé par deux questions en pré-conseil (Collectif pour un accueil digne et solidaire des exilés et par l’association des riverains du canal St Martin).  Parmi les points à l’ordre du jour, une délibération concernait la création de logements sociaux et une autre relative le stationnement en surface des véhicules de plus de 3,5 t. Puis a été soumis au vote un ensemble d’attribution de subventions en faveur d’associations agissant dans le domaine de la Petite enfance, de la lutte contre les discriminations, de la politique de la ville et des activités culturelles… Enfin 4 vœux ont été mis en débat.

  • 22 Mai 2018

    Aucune question des associations ou des conseils de quartier en pré-conseil de cette séance du Conseil d’arrondissement.  En préalable, un hommage a été rendu à Frédéric Bouscarle, élu LR décédé en avril dernier et remplacé par Véronique Amar. A l’ordre du jour, ne figuraient que des délibérations concernant l’attribution de subventions en faveur d’associations agissant dans le domaine de la Petite enfance, de la politique de la ville, de la réduction des déchets, des séjours de vacances de la Caisse des Ecoles et d’activités culturelles… Enfin 6 vœux ont été soumis au débat.

     

  • 16 Avril 2018

    La séance du Conseil d’arrondissement a commencé par trois questions en pré-conseil (association « Vivre Gares du Nord & Est », le Conseil des Seniors et le comité citoyen climat.  Parmi les délibérations à l’ordre du jour, plusieurs concernaient la création de logements sociaux. Puis, a été soumis au vote un ensemble d’attribution de subventions en faveur d’associations agissant dans le domaine de la Petite enfance, de la politique de la ville et des activités périscolaires… Enfin 8 vœux ont été soumis au débat.

     

  • 05 Mars 2018

    La séance du Conseil d’arrondissement a commencé par une question en pré-conseil concernant le squat dans l’hôtel du 27 rue Saint Quentin.  Parmi les délibérations soumises au débat : l’approbation de l’aménagement du jardin Alban Satragne et le renouvellement de la délégation de service public pour la gestion du parc de stationnement situé sous le jardin, l’adoption du Plan Biodiversité et du plan Climat Air Energie de Paris, la mise en œuvre du zonage pluvial et du Plan Parispluie, une délibération concernant un projet de logements sociaux, ainsi qu’un ensemble d’attribution de subventions en faveur d’associations agissant dans le domaine de la Petite enfance et de la politique de la ville… Enfin 8 vœux ont été soumis au débat.

     

  • 22 Janvier 2018

    Aucune question en pré-conseil de cette séance du Conseil d’arrondissement. Parmi les délibérations soumises au débat : suite à la nomination d’un nouveau Premier adjoint à la Maire du 10ème, élection d'un nouvel adjoint. Puis des délibérations concernant la création du jardin du Balcon vert, la modification d’organisation des personnels des services de propreté, la composition de la conférence du logement… ainsi que des délibérations relatives à l’attribution de subventions en faveur d’associations agissant dans le domaine de la Petite enfance et de la Politique de la ville. Enfin 6 vœux ont été mis en débat.

     

  • 27 Novembre 2017

    La séance du Conseil d’arrondissement a commencé par une question du Conseil citoyen du 10ème concernant le recul des moyens consacrés à la Politique de la ville.  Parmi les délibérations soumises au vote, ont été débattues plusieurs délibérations concernant la création de près de 400 logements sociaux, puis la Charte parisienne de participation citoyenne ainsi que des subventions en faveur de la restauration scolaire et de la Petite enfance. Enfin 2 vœux présentés par les élus communistes ont été soumis à la discussion. 

  • 06 Novembre 2017

    Aucune question des associations en pré-conseil. A l’ordre du jour, plusieurs délibérations importantes : le nouveau Plan Climat Air Energie, la création d’un jardin partagé au 4/6 rue Louis Blanc, la modification du règlement local de publicité, la convention de location au profit de la RIVP pour l’immeuble du 6 rue Demarquay, l’aide financière en faveur de la nouvelle halle alimentaire de la rue Bichat… Ensuite a été adoptée l’attribution de subventions en faveur d’associations agissant en particulier dans le domaine de la Petite enfance et de la politique de la ville.  Enfin 3 vœux ont été soumis au débat, dont l’un consacré au réaménagement de la station La Chapelle...

     

  • 18 Octobre 2017

    Il s’agissait d’une séance exceptionnelle du Conseil d’arrondissement convoquée pour élire un nouveau maire, en raison de la démission de Rémi Féraud liée à son élection au Sénat en septembre dernier. Cette séance a fait l’objet de 2 votes à bulletins secrets, l’un pour l’élection de la future maire et l’autre pour l’adoption de la répartition des délégations.

  • 18 Septembre 2017

    La séance du Conseil d’arrondissement a commencé par une question en pré-conseil concernant le projet d’Agora du faubourg au sein de l’ex hôpital St Lazare. Après la nomination d’un nouvel adjoint au maire, plusieurs délibérations ont été soumises au débat : une nouvelle opération d’amélioration de la performance énergétique dans les écoles, l’approbation du bilan de la mission Vital Quartier 2 confiée à la SEMAEST, la convention avec le syndicat mixte Autolib’ et Vélib’ Métropole, l’extension des zones 30, une convention d’accueil des enfants du personnel de l’hôpital Lariboisière dans les centres de loisirs de la ville, le contrat d’objectif avec la Caisse des écoles pour l’amélioration de la qualité de la restauration scolaire…  ainsi qu’un ensemble d’attribution de subventions en faveur d’associations agissant dans le domaine de la culture, de la Petite enfance et de la politique de la ville. Enfin 3 vœux ont été mis en débat.

     

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