Comptes-rendus du Conseil d'arrondissement

  • 29 Novembre 2022

    Aucune question des associations en pré-conseil.  L’ordre du jour de ce conseil comportait en particulier un débat sur la politique du logement et des délibérations relatives à la création de nouveaux logements sociaux, à l’adoption d’une convention d’occupation des locaux de l’ex-maternelle Paradis, à l’extension des pistes cyclables et à l’implantation de nouvelles caméras de vidéoprotection dans l’arrondissement. Puis un ensemble de délibérations relatives à l’attribution de subventions notamment en faveur de la Caisse des écoles et d’associations agissant dans le domaine de la culture et des activités sportives. Enfin un seul vœu a été proposé au débat.

  • 03 Novembre 2022

    Aucune question des associations en pré-conseil.  L’ordre du jour de ce conseil comportait en particulier une communication sur le logement social et des délibérations relatives à la lutte contre l’habitat insalubre, à l’adoption du schéma parisien Séniors, à l’actualisation de la charte du budget participatif et à des dispositions solidaires en matière de stationnement. Puis un ensemble de délibérations relatives à l’attribution de subventions notamment en faveur d’associations agissant dans le domaine de la culture, des activités sportives et de la politique de la ville. Enfin 3 vœux ont été proposés au débat.

  • 27 Septembre 2022

    Aucune question des associations en pré-conseil.  L’ordre du jour de ce conseil comportait en particulier des délibérations relatives au logement social, au partage de l’espace public et à la stratégie Paris Piétons. Puis, un ensemble de délibérations relatives à l’attribution de subventions notamment en faveur d’associations agissant dans le domaine de la culture, des activités sportives, des affaires scolaires et de la Petite Enfance. Enfin 6 vœux ont été proposés au débat.

  • 22 Juin 2022

    Une question a été posée en pré-conseil concernant le devenir de 2 immeubles de l’arrondissement.  Parmi les délibérations à l’ordre du jour, ont été notamment débattues la création de logements sociaux, la dénomination de 3 ouvrages du canal St martin, la reprise des études relatives au réaménagement de la station La Chapelle, la définition de la zone de développement du réseau de chaleur urbain, l’attribution de la délégation pour la gestion des 4 centres d’animation. Puis un ensemble de délibérations relatives à l’attribution de subventions notamment en faveur d’associations agissant dans le domaine de la culture et du sport. Enfin un vœu a été proposé au débat.

  • 17 Mai 2022

    Aucune question n’a été posée en pré-conseil. Parmi les délibérations à l’ordre du jour, ont été débattus le cadrage de la révision du Plan Climat de Paris, la création de logements sociaux, la création d’un Pass 2RM et l’approbation du Plan Alimentation durable 2022/2027. Puis ont été soumis au vote un ensemble de délibérations relatives à l’attribution de subventions notamment en faveur d’associations agissant dans le domaine de l’accompagnement des usagers de drogues, des affaires scolaires, de la culture et de la Mémoire. Enfin 2 vœux ont été proposés au débat.

     

  • 07 Mars 2022

    Aucune question des associations en pré-conseil. La séance a commencé par une discussion préliminaire suite à l’intervention russe en Ukraine.  L’ordre du jour de ce conseil comportait en particulier des délibérations relatives à la mémoire et aux affaires culturelles.  Puis, un ensemble de délibérations relatives à l’attribution de subventions notamment en faveur d’associations agissant dans le domaine de la politique de la ville, de la solidarité, de la lutte contre les exclusions et des activités sportives... Enfin 7 vœux ont été proposés au débat.

  • 25 Janvier 2022

    Deux questions ont été posées en pré-conseil : l’une concernait la concrétisation de l’acquisition des locaux d’activités dans le quartier Ste Marthe ; l’autre abordait les décisions de modifications des périmètres des écoles du 10ème. Parmi les délibérations à l’ordre du jour, ont été débattues la modification de la sectorisation des périmètres des écoles de l’arrondissement et l’adoption de la nouvelle convention d’occupation du café-restaurant Fluctuat Nec Mergitur situé sur la place de la République. Puis un ensemble de délibérations relatives à l’attribution de subventions notamment en faveur d’associations agissant dans le domaine de la Politique de la ville et de la petite enfance et de la famille. Enfin 3 vœux ont été proposés au débat.

  • 30 Novembre 2021

    Deux questions ont été posées en pré-conseil : l’une concernait la concrétisation des aménagements prévus dans et aux abords de la gare du Nord ; l’autre abordait le risque de fermeture de maternelles dans la 10ème. Puis, a été soumise au débat une communication sur le programme des investissements prévus dans l’arrondissement. Parmi les délibérations à l’ordre du jour, la modification du règlement municipal en matière de logement, la création de nouveaux logements sociaux. Puis un ensemble de délibérations relatives à l’attribution de subventions notamment en faveur d’associations agissant dans le domaine du sport et des affaires scolaires. Enfin 2 vœux ont été proposés au débat.

     

  • 03 Novembre 2021

    Une seule question a été posée en pré-conseil :  elle concernait le problème de l’insécurité aux abords de l’école Claude Vellefaux. Puis, a été soumis au débat une communication sur la politique du logement à Paris et dans le 10ème. L’ordre du jour de ce conseil comportait de nombreuses délibérations : adoption du Pacte parisien de la sécurité, programme de rénovation thermique d’immeubles sociaux, adoption du plan vélo, pose de plaques liées à la mémoire, nouvelles modalités de recensement des personnes sans abri… Puis, un ensemble de délibérations relatives à l’attribution de subventions notamment en faveur d’associations agissant dans le domaine de la culture, de la santé et de la politique de la ville. Enfin 5 vœux ont été proposés au débat.

  • 28 Septembre 2021

    Trois questions ont été posées en pré-conseil : l’une concernait l’abandon du projet de la gare du Nord, la 2ème était liée à la création de lieux d’accueil pour les toxicomanes et la 3ème concernait la circulation des bus dans le fg St Denis. L’ordre du jour de ce conseil comportait de nombreuses délibérations : adoption du schéma directeur 2020/2050 du réseau de chaleur urbain (CPCU), une nouvelle approche de la participation citoyenne et de la vie associative, la création de nouveaux logements sociaux, des actions relatives à la mémoire. Puis, un ensemble de délibérations relatives à l’attribution de subventions en faveur d’associations. Enfin 5 vœux ont été proposés au débat.

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