Comptes-rendus du Conseil d'arrondissement

  • 16 Avril 2018

    La séance du Conseil d’arrondissement a commencé par trois questions en pré-conseil (association « Vivre Gares du Nord & Est », le Conseil des Seniors et le comité citoyen climat.  Parmi les délibérations à l’ordre du jour, plusieurs concernaient la création de logements sociaux. Puis, a été soumis au vote un ensemble d’attribution de subventions en faveur d’associations agissant dans le domaine de la Petite enfance, de la politique de la ville et des activités périscolaires… Enfin 8 vœux ont été soumis au débat.

     

  • 05 Mars 2018

    La séance du Conseil d’arrondissement a commencé par une question en pré-conseil concernant le squat dans l’hôtel du 27 rue Saint Quentin.  Parmi les délibérations soumises au débat : l’approbation de l’aménagement du jardin Alban Satragne et le renouvellement de la délégation de service public pour la gestion du parc de stationnement situé sous le jardin, l’adoption du Plan Biodiversité et du plan Climat Air Energie de Paris, la mise en œuvre du zonage pluvial et du Plan Parispluie, une délibération concernant un projet de logements sociaux, ainsi qu’un ensemble d’attribution de subventions en faveur d’associations agissant dans le domaine de la Petite enfance et de la politique de la ville… Enfin 8 vœux ont été soumis au débat.

     

  • 22 Janvier 2018

    Aucune question en pré-conseil de cette séance du Conseil d’arrondissement. Parmi les délibérations soumises au débat : suite à la nomination d’un nouveau Premier adjoint à la Maire du 10ème, élection d'un nouvel adjoint. Puis des délibérations concernant la création du jardin du Balcon vert, la modification d’organisation des personnels des services de propreté, la composition de la conférence du logement… ainsi que des délibérations relatives à l’attribution de subventions en faveur d’associations agissant dans le domaine de la Petite enfance et de la Politique de la ville. Enfin 6 vœux ont été mis en débat.

     

  • 27 Novembre 2017

    La séance du Conseil d’arrondissement a commencé par une question du Conseil citoyen du 10ème concernant le recul des moyens consacrés à la Politique de la ville.  Parmi les délibérations soumises au vote, ont été débattues plusieurs délibérations concernant la création de près de 400 logements sociaux, puis la Charte parisienne de participation citoyenne ainsi que des subventions en faveur de la restauration scolaire et de la Petite enfance. Enfin 2 vœux présentés par les élus communistes ont été soumis à la discussion. 

  • 06 Novembre 2017

    Aucune question des associations en pré-conseil. A l’ordre du jour, plusieurs délibérations importantes : le nouveau Plan Climat Air Energie, la création d’un jardin partagé au 4/6 rue Louis Blanc, la modification du règlement local de publicité, la convention de location au profit de la RIVP pour l’immeuble du 6 rue Demarquay, l’aide financière en faveur de la nouvelle halle alimentaire de la rue Bichat… Ensuite a été adoptée l’attribution de subventions en faveur d’associations agissant en particulier dans le domaine de la Petite enfance et de la politique de la ville.  Enfin 3 vœux ont été soumis au débat, dont l’un consacré au réaménagement de la station La Chapelle...

     

  • 18 Octobre 2017

    Il s’agissait d’une séance exceptionnelle du Conseil d’arrondissement convoquée pour élire un nouveau maire, en raison de la démission de Rémi Féraud liée à son élection au Sénat en septembre dernier. Cette séance a fait l’objet de 2 votes à bulletins secrets, l’un pour l’élection de la future maire et l’autre pour l’adoption de la répartition des délégations.

  • 18 Septembre 2017

    La séance du Conseil d’arrondissement a commencé par une question en pré-conseil concernant le projet d’Agora du faubourg au sein de l’ex hôpital St Lazare. Après la nomination d’un nouvel adjoint au maire, plusieurs délibérations ont été soumises au débat : une nouvelle opération d’amélioration de la performance énergétique dans les écoles, l’approbation du bilan de la mission Vital Quartier 2 confiée à la SEMAEST, la convention avec le syndicat mixte Autolib’ et Vélib’ Métropole, l’extension des zones 30, une convention d’accueil des enfants du personnel de l’hôpital Lariboisière dans les centres de loisirs de la ville, le contrat d’objectif avec la Caisse des écoles pour l’amélioration de la qualité de la restauration scolaire…  ainsi qu’un ensemble d’attribution de subventions en faveur d’associations agissant dans le domaine de la culture, de la Petite enfance et de la politique de la ville. Enfin 3 vœux ont été mis en débat.

     

  • 22 Juin 2017

    La séance du Conseil d’arrondissement a commencé par une question en pré-conseil concernant la mise en œuvre d’un périmètre de préemption des baux commerciaux dans le quartier La Chapelle.  Parmi les délibérations soumises au débat : la nouvelle réglementation concernant les meublés touristiques, la délégation de service public pour la gestion des centres Paris Anim’, ainsi qu’un ensemble d’attribution de subventions en faveur de la Caisse des écoles et d’associations agissant dans le domaine de la Petite enfance, de la politique de la ville, des sports…

  • 22 Mai 2017

    La séance du Conseil d’arrondissement avait un ordre du jour limité et ne comportait aucune question en pré-conseil et aucun vœu présenté par les groupes politiques du Conseil d’arrondissement.  Les délibérations soumises au débat concernaient essentiellement l’attribution de subventions en faveur d’associations agissant en particulier dans le domaine de la Petite enfance, de la politique de la ville, du logement et des espaces verts. Enfin une information a été donnée au conseil concernant la création d’une maison de santé au 8 rue St Quentin.

  • 27 Avril 2017

    La séance du Conseil d’arrondissement a commencé par 3 questions en pré-conseil : la mise en œuvre du projet de halle alimentaire, l’installation d’escaliers mécaniques à la station Goncourt et le suivi de la mise en place du contrat de prévention et de sécurité.  Les délibérations soumises au débat concernaient essentiellement l’attribution de subventions en faveur d’associations agissant en particulier dans le domaine de la Petite enfance, de la politique de la ville, du logement et des temps périscolaires.

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