Comptes-rendus du Conseil d'arrondissement

  • 30 Mai 2016

    Avant la séance du Conseil d’arrondissement, trois questions ont été évoquées en pré-conseil : la création d’un jardin partagé au 4/6 rue Louis Blanc, la situation des exilés et les projets de restructuration de la Poste dans le 10e.  Puis un nombre limité de délibérations a été adopté, dont  le renouvellement de la délégation de service public pour les centres d’animation et les nouvelles modalités d’encadrement des cours de musique, ainsi qu’un ensemble de subventions en faveur d’associations agissant dans le domaine de la Petite enfance, de la Politique de  la ville et du sport. Enfin 5 vœux ont été soumis au débat.

  • 02 Mai 2016

    Avant la séance du Conseil d’arrondissement, aucune question des associations ou Conseils de quartier n’est proposée en pré-conseil.  Parmi les délibérations soumises au vote, notons tout particulièrement celles concernant l’exercice du droit de préemption renforcé en vue de créer des logements sociaux, la concession de l’espace public en faveur des services de véhicules partagés, le renouvellement et la gestion des kiosques de presse, la restauration de la mairie. Ensuite ont été adoptées des subventions en particulier pour des associations agissant dans le cadre de la politique de la ville, de la petite enfance et de la culture. Enfin  7 vœux ont été soumis à la discussion. 

  • 14 Mars 2016

    Avant la séance du Conseil d’arrondissement, aucune question des associations ou Conseils de quartier n’est proposée en pré-conseil.  Parmi les délibérations soumises au vote, notons tout particulièrement celles concernant l’extension du périmètre Vital quartier 2 (SEMAEST), l’adoption de la charte des conseils de quartier, le contrat de performance énergétique pour les piscines et la signature de baux emphytéotique pour des programmes de logements sociaux. Ensuite ont été adoptées des subventions en particulier pour des associations agissant dans le cadre de la politique de la ville. Enfin 6 vœux ont été soumis à la discussion. 

  • 01 Février 2016

    Avant la séance du Conseil d’arrondissement, trois questions ont été évoquées en pré-conseil, dont l’une sur la lutte contre le travail dissimulé dans le quartier du Château d’Eau. Ensuite, a eu lieu un débat sur le projet de réforme du statut de Paris qui fera l’objet d’un vote lors du prochain Conseil de Paris.  Puis un nombre limité de délibérations a été adopté : plaque commémorative suite aux attentats, plateforme de recherche à l’hôpital St Louis, création d’un foyer médicalisé, valorisation des déchets au marché St Martin… Enfin plusieurs vœux ont été débattus : l’avenir de la bibliothèque Château d’Eau, la réquisition d’un bâtiment vide sur le quai de Valmy, les récépissés de contrôle d’identité, la mise en place d’un budget sensible au genre…

  • 30 Novembre 2015

    Cette séance du Conseil d’arrondissement a été allégée en raison des attentats du 13 novembre. Pas de  questions en pré-conseil. Parmi les délibérations, l’une portait sur l’exonération des droits de voirie pour les commerces affectés par les attentats. Les  autres sur la gestion des 4 centres d’animation, sur le nouveau règlement de voirie et sur plusieurs programmes de logements sociaux. Puis ont été attribuées des subventions en particulier en faveur des associations œuvrant dans des actions de la Politique de la ville. Et enfin 2 vœux ont été soumis au débat.

  • 02 Novembre 2015

    Avant la séance du Conseil d’arrondissement, deux questions en pré-conseil : l’une sur les marchés illégaux sous le métro aérien entre Barbès et Stalingrad et une autre sur la réhabilitation de la chapelle Saint Lazare. Plusieurs délibérations importantes ont été adoptées : l’aménagement du jardin de la rue de l’Echiquier, la préemption du 2 rue de Valenciennes, les nouvelles modalités de préinscription dans les centres de loisirs. Puis ont été attribuées des subventions en faveur des associations œuvrant dans le domaine de la Petite Enfance et de la Politique de la ville. Enfin 8 vœux ont été présentés sur différents thèmes : expulsions locatives, la mémoire des militantes kurdes assassinées dans le 10e, les exilés de la place Raoul Follereau…

  • 14 Septembre 2015

    Cette séance du Conseil d’arrondissement avait un ordre du jour très chargé. En pré-conseil, un vœu sur l’accueil des exilés et une question sur le dézonage de la carte Emeraude. Parmi les délibérations soumises au vote, deux liées aux affaires scolaires (modification des périmètres de recrutement, subvention à la Caisse des écoles), une sur l’extension de la vidéo-protection, plusieurs sur le soutien de la ville à la construction de logements sociaux, un sur la modification des tarifs des parcs de stationnement et un sur le programme local de prévention des déchets. Ensuite un ensemble de subventions en faveur d’associations agissant en particulier dans le cadre de la petite enfance et de la politique de la ville. Enfin 8 vœux ont été soumis au débat. 

  • 15 Juin 2015

    Une séance du Conseil d’arrondissement avec un ordre du jour très chargé. Trois questions en pré-conseil : sur la concertation à prévoir sur la destination des locaux commerciaux des immeubles construits par des bailleurs sociaux, sur la présence des autocars sur l’espace public et sur les conditions de l’évacuation des migrants du bd de la Chapelle. Plusieurs délibérations importantes ont été adoptées : le projet d’aménagement de l’ex-caserne Château Landon proposé par la RIVP, le commerce et l’action de la SEMAEST, la végétalisation de l’espace public et l’alimentation durable, la création de logements sociaux, le subventionnement de la Caisse des écoles et le lancement d’appels d’offres concernant les rythmes éducatifs. Puis a été adoptée un ensemble de subventions en faveur d’associations agissant dans le domaine de la petite enfance, de la Politique de la ville, de la culture, du sport … Enfin plusieurs vœux ont été discutés sur la forte mobilisation des personnels des hôpitaux du 10e liée à la réforme des rythmes de travail, sur l’action menée à Belleville concernant la prostitution et sur les mesures à prendre pour un accueil digne des migrants.

  • 18 Mai 2015

    A l’ordre du jour de ce Conseil, l’adoption de la charte des mutations dans le parc social, une question qui préoccupe de nombreux locataires de logements sociaux, ainsi que la garantie de la ville pour plusieurs programmes de logements sociaux dans le 10ème.  Ensuite a été adopté un ensemble de subventions en faveur d’associations agissant dans le domaine de la Politique de la ville, la petite enfance, la culture et le sport, représentant un total de près de 410 000 €. Regret que certaines subventions soient soumises au Conseil d’arrondissement alors que le projet proposé a déjà été mis en œuvre. Enfin 2  vœux ont été présentés sur le campement des migrants du bd de la Chapelle et un autre sur la demande d’ouverture d’une classe à l’élémentaire Belzunce.

  • 30 Mars 2015

    Cette fois, une séance du Conseil d’arrondissement avec un ordre du jour restreint. En pré-conseil, une question de l’association « Vivre gares du Nord et de l’Est » sur une demande de réaménagement du bd de Denain. Puis la présentation d’un vœu de la Maire de Paris sur la candidature aux jeux olympiques de 2024.  Ont été présentées des délibérations sur le programme Vélo 2015-2020 et sur des aides de la ville à un bailleur social. Ensuite a été adopté un ensemble de subventions pour des actions « politique de la ville » et culturelles. Enfin 3 vœux ont été présentés à propos de l’attribution de l’appellation « jardin St Lazare » situé dans le carré historique, de l’ouverture de marchés alimentaires en soirée et l’organisation d’une nuit de l’artisanat.

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