Comptes-rendus du Conseil d'arrondissement

  • 30 Novembre 2015

    Cette séance du Conseil d’arrondissement a été allégée en raison des attentats du 13 novembre. Pas de  questions en pré-conseil. Parmi les délibérations, l’une portait sur l’exonération des droits de voirie pour les commerces affectés par les attentats. Les  autres sur la gestion des 4 centres d’animation, sur le nouveau règlement de voirie et sur plusieurs programmes de logements sociaux. Puis ont été attribuées des subventions en particulier en faveur des associations œuvrant dans des actions de la Politique de la ville. Et enfin 2 vœux ont été soumis au débat.

  • 02 Novembre 2015

    Avant la séance du Conseil d’arrondissement, deux questions en pré-conseil : l’une sur les marchés illégaux sous le métro aérien entre Barbès et Stalingrad et une autre sur la réhabilitation de la chapelle Saint Lazare. Plusieurs délibérations importantes ont été adoptées : l’aménagement du jardin de la rue de l’Echiquier, la préemption du 2 rue de Valenciennes, les nouvelles modalités de préinscription dans les centres de loisirs. Puis ont été attribuées des subventions en faveur des associations œuvrant dans le domaine de la Petite Enfance et de la Politique de la ville. Enfin 8 vœux ont été présentés sur différents thèmes : expulsions locatives, la mémoire des militantes kurdes assassinées dans le 10e, les exilés de la place Raoul Follereau…

  • 14 Septembre 2015

    Cette séance du Conseil d’arrondissement avait un ordre du jour très chargé. En pré-conseil, un vœu sur l’accueil des exilés et une question sur le dézonage de la carte Emeraude. Parmi les délibérations soumises au vote, deux liées aux affaires scolaires (modification des périmètres de recrutement, subvention à la Caisse des écoles), une sur l’extension de la vidéo-protection, plusieurs sur le soutien de la ville à la construction de logements sociaux, un sur la modification des tarifs des parcs de stationnement et un sur le programme local de prévention des déchets. Ensuite un ensemble de subventions en faveur d’associations agissant en particulier dans le cadre de la petite enfance et de la politique de la ville. Enfin 8 vœux ont été soumis au débat. 

  • 15 Juin 2015

    Une séance du Conseil d’arrondissement avec un ordre du jour très chargé. Trois questions en pré-conseil : sur la concertation à prévoir sur la destination des locaux commerciaux des immeubles construits par des bailleurs sociaux, sur la présence des autocars sur l’espace public et sur les conditions de l’évacuation des migrants du bd de la Chapelle. Plusieurs délibérations importantes ont été adoptées : le projet d’aménagement de l’ex-caserne Château Landon proposé par la RIVP, le commerce et l’action de la SEMAEST, la végétalisation de l’espace public et l’alimentation durable, la création de logements sociaux, le subventionnement de la Caisse des écoles et le lancement d’appels d’offres concernant les rythmes éducatifs. Puis a été adoptée un ensemble de subventions en faveur d’associations agissant dans le domaine de la petite enfance, de la Politique de la ville, de la culture, du sport … Enfin plusieurs vœux ont été discutés sur la forte mobilisation des personnels des hôpitaux du 10e liée à la réforme des rythmes de travail, sur l’action menée à Belleville concernant la prostitution et sur les mesures à prendre pour un accueil digne des migrants.

  • 18 Mai 2015

    A l’ordre du jour de ce Conseil, l’adoption de la charte des mutations dans le parc social, une question qui préoccupe de nombreux locataires de logements sociaux, ainsi que la garantie de la ville pour plusieurs programmes de logements sociaux dans le 10ème.  Ensuite a été adopté un ensemble de subventions en faveur d’associations agissant dans le domaine de la Politique de la ville, la petite enfance, la culture et le sport, représentant un total de près de 410 000 €. Regret que certaines subventions soient soumises au Conseil d’arrondissement alors que le projet proposé a déjà été mis en œuvre. Enfin 2  vœux ont été présentés sur le campement des migrants du bd de la Chapelle et un autre sur la demande d’ouverture d’une classe à l’élémentaire Belzunce.

  • 30 Mars 2015

    Cette fois, une séance du Conseil d’arrondissement avec un ordre du jour restreint. En pré-conseil, une question de l’association « Vivre gares du Nord et de l’Est » sur une demande de réaménagement du bd de Denain. Puis la présentation d’un vœu de la Maire de Paris sur la candidature aux jeux olympiques de 2024.  Ont été présentées des délibérations sur le programme Vélo 2015-2020 et sur des aides de la ville à un bailleur social. Ensuite a été adopté un ensemble de subventions pour des actions « politique de la ville » et culturelles. Enfin 3 vœux ont été présentés à propos de l’attribution de l’appellation « jardin St Lazare » situé dans le carré historique, de l’ouverture de marchés alimentaires en soirée et l’organisation d’une nuit de l’artisanat.

  • 02 Mars 2015

    A l’ordre du jour de cette séance du Conseil d’arrondissement, une communication sur la sécurité et plusieurs délibérations importantes : le nouveau contrat de ville 20015/2020 et une première vague de subventions pour des projets « Politique de la ville », un appel d’offres relatif à la collecte du verre en porte à porte, une délibération sur le projet de plan de prévention du bruit dans l’environnement. Puis des délibérations sur la petite enfance et le logement social. Enfin 6 vœux ont été présentés.

  • 26 Janvier 2015

    Pour une fois, l’ordre du jour de cette séance du Conseil d’arrondissement est limité. Pas de question des associations en  pré-conseil. Parmi les sujets soumis au débat, une délibération importante sur l’adoption du Programme Local de l’Habitat (PLH) qui définit les orientations en matière de logement. Puis 2 délibérations sur le Louxor-Palais du cinéma. Enfin 4 vœux ont été présentés à propos de la présence d’exilés sous le métro aérien près de la Chapelle, sur le développement de la pratique du vélo, sur l’installation d’équipements sportifs de plein air et sur le devenir de l’hôpital Lariboisière–Fernand Widal.

  • 01 Décembre 2014

    Encore une séance du Conseil d’arrondissement avec un ordre du jour chargé. En pré-conseil, une question est posée par les parents du groupe scolaire Louis Blanc qui demandent l’intégration dans le réseau d’éducation prioritaire et une seconde posée par l’association Barbès sur la réduction des autocars de tourisme dans Paris. Puis ont été présentées des délibérations sur le droit de préemption renforcé applicable sur 35 immeubles du 10e et sur des aides de la ville à plusieurs programmes sociaux. Ensuite a été adopté un ensemble de délibérations concernant des modifications de tarifs en matière de restauration scolaire, d’activités culturelles,  sportives et de stationnement en surface, ainsi que l’attribution de subventions « politique de la ville » et culturelles. Enfin 3 vœux ont été présentés à propos de l’avenir du centre de santé de la rue Richerand, sur le plan d’action pour la propreté aux abords du canal St Martin et les budgets consacrés à l’entretien du patrimoine cultuel.

  • 03 Novembre 2014

    Encore une séance du Conseil d’arrondissement avec un ordre du jour chargé. Après une  question posée lors du pré-conseil par le conseil de quartier Saint Denis/Paradis sur les incivilités et le manque de propreté, a été présenté le bilan de la SEMAEST pour 2013 sur son action pour développer le commerce de proximité. Ensuite a été adopté un ensemble de délibérations sur de nouveaux programmes de logements sociaux, sur la charte du budget participatif et la candidature de Paris retenue pour le championnat d’Europe de football 2016. Puis ont été votées des subventions en faveur d’associations intervenant dans le domaine de la Petite enfance, de la Politique de la ville et de la culture. Enfin 4 vœux ont été présentés sur des sujets très différents : la modification du réseau d’éducation prioritaire, la téléphonie mobile, la création d’un baromètre mensuel de la sécurité et le manque d’assiduité d’une élue aux réunions du conseil.

Pages